MACHINE DE FABRICATION ADDITIVE COMPRENANT UNE SURFACE DE RÉCEPTION DE POUDRE MOBILE ET OPTIMISÉE POUR RETENIR LES GRAINS DE POUDRE
Brevet européen · EP3953149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953149
- Numéro de demande
- EP20717634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/205 (2017.01)B29C 64/153 (2017.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 40/00 (2020.01)B22F 10/28 (2021.01)B22F 12/50 (2021.01)B22F 12/60 (2021.01)
- Priorité
- FR 1903718 08.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059752 06.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/207967 15.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
MOTTIN, Jean-Baptiste
63118 CEBAZAT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.