TRAGBARES STROMBETRIEBENES SYSTEM
Brevet européen · EP3953288 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953288
- Numéro de demande
- EP20787171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B66D 1/74 (2006.01)A62B 1/06 (2006.01)B66D 1/36 (2006.01)B66D 3/04 (2006.01)B66D 3/20 (2006.01)
- Priorité
- SE 1950443 09.04.2019
- Demande PCT
- PCT/SE2020/050373 09.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/209783 15.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Michalski · Hüttermann & Partner Patentanwälte mbB, Kaistrasse 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne → Michalski · Hüttermann & Partner mbB, Kaistraße 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Michalski · Hüttermann & Partner Patentanwälte mbB, Kaistrasse 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
BOULLIAT, Claude
38000 Grenoble, FR
EITERJORD, Jimmy
421 63 Västra Frölunda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.