DREHSCHIEBERVENTIL FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3953620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953620
- Numéro de demande
- EP19718106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01P 7/16 (2006.01)F16K 5/04 (2006.01)F01P 7/14 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/059056 10.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/207574 15.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
GISSING, Jörg
41460 Neuss, DE
TÖNNESMANN, Andres
41460 Neuss, DE
SANDERS, Michael
41460 Neuss, DE
BADEN, Matthias
41460 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.