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Brevet européen · EP3953764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3953764
Numéro de demande
EP20720358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G03B 17/56 (2021.01)
G02B 23/22 (2006.01)
Priorité
US 201962830897 P 08.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/059290 01.04.2020
Publication PCT
WO2020/207879 15.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Nauticam Holdings Limited

Room 2203, CCT Telecom Building 11 Wo Shing Street, Fo Tan, New Territories, HK

Inventeur

LAI, Yuk Shing

Fo Tan, New Territories, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.