TIERTOILETTE
Brevet européen · EP3954205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954205
- Numéro de demande
- EP19929284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2019
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 1/01 (2006.01)A01K 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019094808 20.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/029705 29.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/235114 26.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
KANEKO, Shinya
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
SASANO, Yasuhiro
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
TAKAI, Chiyo
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
YAMAMOTO, Hiroki
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
KOIDO, Yuki
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.