FAR-SIDE-AIRBAG-VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3954587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954587
Numéro de demande
EP21190657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2021
Publié
16 févr. 2022
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/23 (2006.01)
Priorité
JP 2020135874 11.08.2020
JP 2021024469 18.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Toyoda Gosei Co., Ltd.

1, Haruhinagahata, Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Inventeur

ICHIMURA, Takashi

Kiyosu-shi, 452-8564, JP

MATSUZAKI, Yuji

Kiyosu-shi, 452-8564, JP

HISAMINATO, Kazuki

Kiyosu-shi, 452-8564, JP

HAYASHI, Takeki

Kiyosu-shi, 452-8564, JP

HATTA, Hiroshi

Kiyosu-shi, 452-8564, JP

SUZUKI, Kyohei

Kiyosu-shi, 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.