GIESSKÖRPER IN FORM EINER SPÜLE

Brevet européen · EP3954837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954837
Numéro de demande
EP21180862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2021
Publié
16 févr. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E03C 1/182 (2006.01)
B29C 39/00 (2006.01)
C04B 26/06 (2006.01)
C08F 265/06 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102020119385 22.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

Probst, Alois

94209 Regen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.