SEKUNDÄRBATTERIE

Brevet européen · EP3955346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3955346
Numéro de demande
EP21198810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2017
Publié
16 févr. 2022
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01M 4/485 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 10/0567 (2010.01)
B60L 58/20 (2019.01)
Priorité
US 201662438109 P 22.12.2016
US 201715676493 14.08.2017
Divisionnaire de
EP17771596
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 5 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WITTE, WELLER & PARTNER, Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstraße 5, 70173 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Murata Manufacturing Co., Ltd.

10-1, Higashikotari 1-chome,, Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP

Hydro-Québec

HYDRO-QUEBEC

75, Boulevard René-Lévesque Ouest, Montréal, Québec H2Z 1A4, CA

Mandataire

WITTE, WELLER & PARTNER

Patentanwälte mbB Phoenixbau Königstraße 5, 70173 Stuttgart, DE

Inventeur

ASAKAWA, Yulchiro

Fukushima, 9630531, JP

ZAGHIB, Karim

Varennes, J3X 1S1, CA

UESAKA, Shinichi

Fukushima, 9630531, JP

DAIGLE, Jean-Christophe

Varennes, J3X 1S1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.