VENTRIKELUNTERSTÜTZUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3956010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3956010
- Numéro de demande
- EP21718229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2021
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 60/13 (2021.01)A61M 60/237 (2021.01)A61M 60/414 (2021.01)A61M 60/808 (2021.01)A61M 60/523 (2021.01)A61M 60/538 (2021.01)A61M 60/816 (2021.01)A61M 60/857 (2021.01)A61M 60/865 (2021.01)
- Priorité
- US 202063006122 P 07.04.2020US 202063114136 P 16.11.2020US 202063129983 P 23.12.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/052857 06.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/205346 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Inventeur
4242299 Netanya, IL
7176053 Modi'in-Makkabbim-Re'ut, IL
5352718 Givataim, IL
4069600 Ein Vered, IL
4069200 Kffar Hess, IL
3460205 Haifa, IL
6963303 Tel Aviv, IL
7175472 Modiin, IL
4373107 Raanana, IL
4532109 Hod-hasharon, IL
4050426 Even Yehuda, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.