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Brevet européen · EP3956185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3956185
- Numéro de demande
- EP20720387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 8 mai 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60S 1/52 (2006.01)B60S 1/04 (2006.01)B60S 1/40 (2006.01)B60S 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019110084 16.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/060451 14.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/212342 22.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Titulaire
Audi AG
Auto-Union-Str. 1, 85045 Ingolstadt, DE
A Raymond Et Cie
38000 Grenoble, FR
Dr. Ing. h.c. F. Porsche AG
Porscheplatz 1, 70435 Stuttgart, DE
Volkswagen Aktiengesellschaft
38440 Wolfsburg, DE
Inventeur
FEGER, Axel
79540 Loerrach, DE
HAEFNER, Stephan
95473 Prebitz, DE
BODE, Karl
79540 Loerrach, DE
ACKERMANN, Frank
38154 Koenigslutter am Elm, DE
AUCH, Sven
70327 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.