MODULE ÉLECTRONIQUE POUR CARTE À PUCE COMPRENANT UN ÉCRAN D'AFFICHAGE
Brevet européen · EP3956818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3956818
- Numéro de demande
- EP20728532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)G06K 19/07 (2006.01)
- Priorité
- FR 1904213 19.04.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/000140 17.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/212667 22.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
GERIN, Guillaume
13790 ROUSSET, FR
FABRIZIO, Kevin
13790 ROUSSET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.