FERMENTIERTES MALZGETRÄNK MIT BIERGESCHMACK
Brevet européen · EP3957185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957185
- Numéro de demande
- EP21747834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12C 7/053 (2006.01)C12C 12/04 (2006.01)A23L 2/56 (2006.01)A23L 2/68 (2006.01)C12C 5/00 (2006.01)C12H 3/02 (2019.01)
- Priorité
- JP 2020011736 28.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/002868 27.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/153625 05.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
KUBOTA, Jun
Moriya-shi, Ibaraki 302-0106, JP
MAEKAWA, Syotaro
Moriya-shi, Ibaraki 302-0106, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.