FERMENTIERTES MALZGETRÄNK MIT BIERGESCHMACK

Brevet européen · EP3957185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957185
Numéro de demande
EP21747834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2021
Publié
23 févr. 2022
Délivré
6 août 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12C 7/053 (2006.01)
C12C 12/04 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
A23L 2/68 (2006.01)
C12C 5/00 (2006.01)
C12H 3/02 (2019.01)
Priorité
JP 2020011736 28.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/002868 27.01.2021
Publication PCT
WO2021/153625 05.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

KUBOTA, Jun

Moriya-shi, Ibaraki 302-0106, JP

MAEKAWA, Syotaro

Moriya-shi, Ibaraki 302-0106, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.