COMPOSANT HORLOGER ÉQUIPÉ D'UNE COIFFE

Brevet européen · EP3957206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957206
Numéro de demande
EP20191466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G04D 99/00 (2006.01)
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 26 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  6. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

ROBIN, Jean-Baptiste

F-74100 Annemasse, FR

JUNOD, Benoît

F- 74250 Peillonnex, FR

CELANT, Benjamin

CH- 1211 Geneve 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.