COCHLEA-IMPLANTATSYSTEM MIT OPTIMIERTER RAHMENCODIERUNG
Brevet européen · EP3957358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957358
- Numéro de demande
- EP21190364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2021
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 20192175 21.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
VATTI, Marianna
DK-2765 Smørum, DK
DANG, Kai
Hubei Sheng, 441105, CN
STAHL, Pierre
FR-06220 Vallauris, FR
SEGOVIA MARTINEZ, Manuel
FR-06220 Vallauris, FR
GNANSIA, Dan
FR-06220 Vallauris, FR
BACKUS, Bradford
FR-06220 Vallauris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.