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Brevet européen · EP3957507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957507
- Numéro de demande
- EP21201372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2017
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)G01C 22/00 (2006.01)G05D 1/00 (2024.01)G01S 15/88 (2006.01)B60W 30/09 (2012.01)B62D 6/04 (2006.01)B60G 7/02 (2006.01)B62D 61/02 (2006.01)B62D 21/11 (2006.01)B66F 9/06 (2006.01)B62D 61/10 (2006.01)G01S 17/93 (2020.01)B62D 63/02 (2006.01)G01S 17/87 (2020.01)
- Priorité
- US 201662385587 P 09.09.2016
- Divisionnaire de
- EP17848247
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
O'Brien, Mark D.
Kentwood, 49508, US
Berghorn, David M.
Waterford, 48329, US
Khodl, Michael S.
Grand Rapids, 49504, US
Alfaro, René D.
Rockford, 49341, US
Kuruvila, Riju
Grand Rapids, 49525, US
Geldersma, Matthew
Belding, 48809, US
Grasch, David M.
Grand Rapids, 49505, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.