ZERKLEINERUNGS- / SCHNEIDEMASCHINE

Brevet européen · EP3959017 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3959017
Numéro de demande
EP20718349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B02C 18/14 (2006.01)
A01G 3/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900006240 23.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060961 20.04.2020
Publication PCT
WO2020/216700 29.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Seppi M. spa-AG

Via Trento 111, 38017 Mezzolombardo, IT

Inventeur

SEPPI, Lorenz

39052 Caldaro, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.