VERBESSERUNGEN AN ODER IM ZUSAMMENHANG MIT HÄRTERN

Brevet européen · EP3959217 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3959217
Numéro de demande
EP20720041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C07F 9/30 (2006.01)
C08G 59/40 (2006.01)
C08G 59/50 (2006.01)
C08G 59/70 (2006.01)
C09J 163/00 (2006.01)
Priorité
GB 201905741 24.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060885 17.04.2020
Publication PCT
WO2020/216688 29.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Hexcel Composites Limited

Ickleton Road, Duxford, Cambridgeshire CB22 4QB, GB

Inventeur

MASON, Christopher Robert

Cambs CB22 4QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.