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Brevet européen · EP3959446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3959446
Numéro de demande
EP20723499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
Priorité
GB 201905833 26.04.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051019 24.04.2020
Publication PCT
WO2020/217066 29.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

EDWARDS LIMITED

Edwards Limited

Innovation Drive, Burgess Hill, Sussex RH15 9TW, GB

Inventeur

HOLBROOK, Alan Ernest Kinnaird

Burgess Hill, Sussex RH15 9TW, GB

SCHOFIELD, Nigel Paul

Burgess Hill, Sussex RH15 9TW, GB

BEDWELL, David

Burgess Hill, Sussex RH15 9TW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.