GETRIEBE UND ANTRIEBSVORRICHTUNG DAMIT
Brevet européen · EP3959457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959457
- Numéro de demande
- EP20815558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/32 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)F16H 1/46 (2006.01)F16H 57/08 (2006.01)F16H 57/00 (2012.01)F16H 55/14 (2006.01)F16H 55/17 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 1/28 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910462384 30.05.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/092655 27.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/238969 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
ZHAO, Yongjun
Shenzhen, Guangdong 518125, CN
TA, Jingning
Shenzhen, Guangdong 518125, CN
JI, Baofeng
Shenzhen, Guangdong 518125, CN
LI, Qiumei
Shenzhen, Guangdong 518125, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.