HYGIENISCHE TANKDICHTUNG
Brevet européen · EP3959488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959488
- Numéro de demande
- EP19719496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2019
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/14 (2006.01)G01F 23/284 (2006.01)G01F 23/296 (2022.01)G01S 13/88 (2006.01)G01S 15/88 (2006.01)F16L 23/00 (2006.01)F16L 23/08 (2006.01)F16L 23/12 (2006.01)F16L 41/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060371 23.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/216435 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
LINDBLAD, Björn
415 07 GÖTEBORG, SE
FREDRIKSSON, Håkan
589 51 LINKÖPING, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.