VERARBEITUNGSSYSTEM UND INSPEKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3960365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960365
- Numéro de demande
- EP19926583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/03 (2006.01)B23K 26/06 (2014.01)B23K 26/0622 (2014.01)B23K 26/082 (2014.01)B23K 26/352 (2014.01)B23K 31/12 (2006.01)B23K 101/00 (2006.01)B23K 101/34 (2006.01)B23K 103/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/017402 24.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/217338 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
SATO, Shinji
Tokyo 108-6290, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.