SEPTEN

Brevet européen · EP3960651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3960651
Numéro de demande
EP21196876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2013
Publié
2 mars 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65D 51/00 (2006.01)
A61J 1/14 (2023.01)
Priorité
US 201313796553 12.03.2013
Divisionnaire de
EP18177196
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

LUOMA, Robert P.

Colleyville, 76034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.