FLUIDSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3960941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960941
- Numéro de demande
- EP21192639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/02 (2006.01)F16K 11/04 (2006.01)F16K 31/524 (2006.01)
- Priorité
- GB 202013496 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
LEA, Benjamin
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
GRIFFITHS, Daniel Paul
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
RISBEY, Toby
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
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