TÜR ZUM EINBAU IN EINE NISCHE
Brevet européen · EP3960978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960978
- Numéro de demande
- EP21192424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2021
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E06B 3/36 (2006.01)E05D 11/00 (2006.01)E06B 7/36 (2006.01)
- Priorité
- AT 602622020 25.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 2 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 02.09.2025
- 21 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
FUCHS, Manfred
5091 Unken, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.