DROSSELRING
Brevet européen · EP3961034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961034
- Numéro de demande
- EP20193746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F04B 39/00 (2006.01)F04B 39/04 (2006.01)F04B 53/02 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)F16J 15/26 (2006.01)F04B 41/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 12 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.