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Brevet européen · EP3961080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3961080
Numéro de demande
EP20794366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
12 juin 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 47/12 (2006.01)
F16L 47/24 (2006.01)
F16L 33/207 (2006.01)
Priorité
CN 201920574001 U 24.04.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/085700 20.04.2020
Publication PCT
WO2020/216189 29.10.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Rifeng Enterprise Group Co., Ltd.

8/f Rifeng Building No.16 Zumiao Road, Foshan, Guangdong 528000, CN

RiFeng New Material Co., Ltd.

No. 16 Fanye Avenue Leping Town Sanshui District, Foshan, Guangdong 528100, CN

Rifeng Enterprise (Foshan) Co., Ltd.

F1-F14, No.1 Rifeng Road Leping, Sanshui Foshan, Guangdong 528100, CN

Rifeng Technology Co., Ltd.

F15, No. 1 Rifeng Road Leping Town Sanshui District, Foshan, Guangdong 528100, CN

Inventeur

CHENG, Jiajia

Foshan, Guangdong 528100, CN

CAO, Huijian

Foshan, Guangdong 528100, CN

DIAO, Zhenbin

Foshan, Guangdong 528100, CN

CHEN, Shuohao

Foshan, Guangdong 528100, CN

LIN, Xiyong

Foshan, Guangdong 528100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.