MESSVERFAHREN, -VORRICHTUNG UND -PROGRAMM
Brevet européen · EP3961186 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961186
- Numéro de demande
- EP21192995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2021
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01N 15/14 (2024.01)G01N 15/00 (2024.01)G01N 15/01 (2024.01)G01N 15/1429 (2024.01)
- Priorité
- JP 2020144962 28.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
Masuda, Yuji
Hyogo, 651-0073, JP
Kimura, Konobu
Hyogo, 651-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.