MOTORANSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3961907 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961907
- Numéro de demande
- EP19908086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2019
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02P 5/74 (2006.01)H02J 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/022729 07.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/246021 10.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 19 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Beau de Loménie, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 Genève
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
Aichi 453-0862, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.