DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE DIODE OFT

Brevet européen · EP3961924 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3961924
Numéro de demande
EP21193127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2021
Publié
2 mars 2022
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H03K 17/74 (2006.01)
H03K 17/30 (2006.01)
Priorité
FR 2008791 28.08.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Tours) SAS

10, Rue Thales de Milet, 37100 Tours, FR

Inventeur

GAUTIER, Frederic

37380 Monnaie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.