SCHLEIFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3962655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3962655
Numéro de demande
EP20724917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B02B 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 201906207 02.05.2019
GB 201906208 02.05.2019
GB 201906209 02.05.2019
GB 201906211 02.05.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051057 30.04.2020
Publication PCT
WO2020/222008 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Koolmill Systems Ltd

11 Stoneford Road, Shirley, Solihull West Midlands B90 2EA, GB

Inventeur

ANDERSON, Alec

Solihull, West Midlands B90 2AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.