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Brevet européen · EP3963920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963920
Numéro de demande
EP20724922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 12/06 (2021.01)
H04W 8/18 (2009.01)
H04W 12/45 (2021.01)
H04W 12/48 (2021.01)
H04W 60/00 (2009.01)
H04W 88/02 (2009.01)
H04W 12/37 (2021.01)
H04W 48/18 (2009.01)
Priorité
GB 201906276 03.05.2019
GB 201917051 22.11.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051074 01.05.2020
Publication PCT
WO2020/225536 12.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Trustonic Limited

Unit 1.16, St John's Innovation Centre, Cowley Road,, Cambridge CB4 0WS, GB

Inventeur

LORESKAR, Chris

Cambridge, CB4 0WS, GB

CASSIDY, Derick

Cambridge, CB4 0WS, GB

DENT, John

Cambridge, CB4 0WS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.