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Brevet européen · EP3963921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3963921
- Numéro de demande
- EP19836592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2019
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04W 12/10 (2021.01)H04W 4/70 (2018.01)H04W 4/80 (2018.01)
- Priorité
- CH 292019 10.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2019/061332 24.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/144527 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 12 mars 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Meyer, Stefan, Ch. du Brit 21, 1032 Romanel-sur-Lausanne → Meyer, Stefan, Chemin de la Clopette 33, 1040 Echallens
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 4 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.