ENGIN MARIN

Brevet européen · EP3966105 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3966105
Numéro de demande
EP20736416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B63C 1/02 (2006.01)
B60F 3/00 (2006.01)
B63J 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 1906417 14.06.2019
US 201962867258 P 27.06.2019
US 201962951224 P 20.12.2019
US 202062968365 P 31.01.2020
FR 1904707 05.05.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/055193 02.06.2020
Publication PCT
WO2020/225802 12.11.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Maim, Enrico

8835 Feusisberg

Inventeur

Maim, Enrico

8835 Feusisberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.