STIRNKAPPE FÜR EINE LICHTBANDLEUCHTE

Brevet européen · EP3966492 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3966492
Numéro de demande
EP20719986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21S 4/28 (2016.01)
F21V 21/005 (2006.01)
Priorité
DE 202019102513 U 06.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060542 15.04.2020
Publication PCT
WO2020/224921 12.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 23 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  5. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizer Straße 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

CERV, Simon

6850 Dornbirn, AT

GALLER, Gerhard

6900 Bregenz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.