ANALYSEVERFAHREN UND VORRICHTUNGEN HIERZU

Brevet européen · EP3966648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3966648
Numéro de demande
EP20728915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B05B 12/08 (2006.01)
B05B 16/20 (2018.01)
C25D 13/22 (2006.01)
F26B 15/12 (2006.01)
F26B 21/06 (2006.01)
F26B 25/00 (2006.01)
F26B 3/04 (2006.01)
B05B 16/60 (2018.01)
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019112099 09.05.2019
DE 102019206839 10.05.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/100360 29.04.2020
Publication PCT
WO2020/224718 12.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

ALT, Simon

70197 Stuttgart, DE

SCHLOTTERER, Tobias

72379 Hechingen, DE

VOIGT, Daniel

04229 Leipzig, DE

HUMMEL, Markus

73660 Urbach, DE

BERNER, Jens

71696 Möglingen, DE

BENSCH, Hauke

23562 Lübeck, DE

OETINGER, Philipp

74343 Sachsenheim, DE

BELL, Stefano

70806 Kornwestheim, DE

WEICKGENANNT, Martin

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.