ASSEMBLAGE DE COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE POUR RÉACTEUR À EAU PRESSURISÉE ET COEUR DE RÉACTEUR NUCLÉAIRE CONTENANT UN TEL ASSEMBLAGE
Brevet européen · EP3966835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3966835
- Numéro de demande
- EP20723139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 3/328 (2006.01)G21C 5/18 (2006.01)G21C 3/326 (2006.01)G21C 3/62 (2006.01)
- Priorité
- FR 1904874 10.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/062680 07.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229288 19.11.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
DUPERRAY, Baptiste
69100 VILLEURBANNE, FR
ZHENG, Songhui
69680 CHASSIEU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.