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Brevet européen · EP3966872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3966872
Numéro de demande
EP19722888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2019
Publié
16 mars 2022
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01L 31/054 (2014.01)
H01L 31/049 (2014.01)
H01L 31/044 (2014.01)
H02S 20/23 (2014.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/061745 07.05.2019
Publication PCT
WO2020/224770 12.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  5. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

FOXLED1 AG

Rothusstrasse 21, 6331 Hünenberg

Inventeur

SCHIBLI, Peter

6331 Hünenberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.