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Brevet européen · EP3967229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967229
Numéro de demande
EP20821708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/154 (2006.01)
A61M 5/158 (2006.01)
A61B 5/15 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
JP 2019110181 13.06.2019
JP 2020028675 21.02.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/022555 08.06.2020
Publication PCT
WO2020/250852 17.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Top

19-10 Senjunakai-cho, Adachi-ku, Tokyo 120-0035, JP

Inventeur

MANAKA, Yuki

Tokyo 120-0035, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.