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Brevet européen · EP3967921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967921
- Numéro de demande
- EP20802134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F21V 19/00 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 23/06 (2006.01)F21V 29/503 (2015.01)F21V 29/505 (2015.01)F21V 29/76 (2015.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 41/147 (2018.01)F21S 41/19 (2018.01)F21S 41/29 (2018.01)F21S 41/39 (2018.01)F21S 45/00 (2018.01)F21S 45/47 (2018.01)F21W 102/135 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/32 (2018.01)F21S 41/689 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019087819 07.05.2019JP 2019087821 07.05.2019JP 2019087822 07.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018429 01.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/226139 12.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
MATSUNAGA Takashi
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
SUGIYAMA Yuji
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
NOMURA Yukio
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.