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Brevet européen · EP3967926 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967926
Numéro de demande
EP20195290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F23H 1/02 (2006.01)
F23H 7/08 (2006.01)
F23H 17/00 (2006.01)
F23H 17/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 5 nov. 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hitachi Zosen Inova AG, Hardturmstrasse 127, 8005 Zürich → Kanadevia Inova AG, Hardturmstrasse 127, 8005 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  5. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  6. 15 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.08.2024

  7. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.