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Brevet européen · EP3967949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967949
Numéro de demande
EP20805173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
29 janv. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 1/00 (2006.01)
F25B 31/00 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019091481 14.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/017922 27.04.2020
Publication PCT
WO2020/230603 19.11.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Carrier Japan Corporation

1-11-1, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, JP

Inventeur

YANG, ShuoBing

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

MORITA, Takeru

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.