LINSENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3968075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3968075
Numéro de demande
EP21192834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2021
Publié
16 mars 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G02B 13/00 (2006.01)
G01N 21/88 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
Priorité
IT 202000005026 U 02.09.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 27 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  3. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

SEDAZZARI, Claudio

46100 MANTOVA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.