SEGMENTIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3968277 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3968277
Numéro de demande
EP21203242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/11 (2017.01)
G06N 3/0464 (2023.01)
G06N 3/09 (2023.01)
Priorité
JP 2019184673 07.10.2019
Divisionnaire de
EP20200327
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Nihon University

8-24 Kudan-minami 4-Chome Chiyoda-ku, Tokyo 102-8275, JP

J. MORITA MFG. CORP.

680 Higashihama Minami-cho, Fushimi-ku Kyoto-shi, Kyoto 612-8533, JP

Inventeur

ARAI, Yoshinori

Tokyo, 102-8275, JP

NISHIMURA, Yuu

Kyoto, 612-8533, JP

YOSHIKAWA, Hideki

Kyoto, 612-8533, JP

SADAKANE, Tomoyuki

Kyoto, 612-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.