ORBITALSCHLEIFMASCHINE MIT BREMSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3969224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969224
- Numéro de demande
- EP20725457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 23/04 (2006.01)B24B 23/02 (2006.01)B24B 27/00 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)B24B 23/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019112556 14.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/062515 06.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229247 19.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
PREE, Georg
4040 Linz, AT
NADERER, Ronald
4040 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.