SPRACHSTEUERUNGSSYSTEM FÜR EIN IMPLANTAT
Brevet européen · EP3970789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3970789
- Numéro de demande
- EP21202978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2010
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/40 (2006.01)G10L 15/20 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)G10L 15/26 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/07 (2006.01)H04B 13/00 (2006.01)G10L 15/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 0901000 17.07.2009US 21380709 P 17.07.2009
- Divisionnaire de
- EP10800118
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 28 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
Forsell, Peter
223 70 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.