SYSTEM EINES MOTORGETRIEBENEN ANHÄNGERS UND EINER DEICHSEL
Brevet européen · EP3971045 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3971045
- Numéro de demande
- EP20196699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60T 7/20 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B62D 59/04 (2006.01)B60D 1/24 (2006.01)B60L 50/20 (2019.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 14 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.03.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
21073 Hamburg, DE
21075 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.