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Brevet européen · EP3971195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3971195
Numéro de demande
EP20197484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
22 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07F 9/6574 (2006.01)
C07C 45/50 (2006.01)
C07C 47/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  5. 30 nov. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Straße 1-11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Oxeno GmbH & Co. KG, Paul-Baumann-Strasse 1, 45772 Marl, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Inventeur

KNOSSALLA, Johannes

46514 Schermbeck, DE

FRANKE, Robert

45772 Marl, DE

BRÄCHER, Alexander

45721 Haltern am See, DE

SALE, Anna Chiara

45657 Recklinghausen, DE

FRIDAG, Dirk

45721 Haltern am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.