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Brevet européen · EP3971444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3971444
- Numéro de demande
- EP20819543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 1/08 (2006.01)F16G 5/06 (2006.01)F16G 5/20 (2006.01)C08K 7/02 (2006.01)C08L 1/00 (2006.01)C08L 11/00 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)F16G 1/10 (2006.01)F16G 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019107204 07.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018376 01.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/246190 10.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
DOI Ikuhito
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
KOBAYASHI Shogo
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
KATO Hideyuki
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.