KNOCHENSCHRAUBE MIT VARIABLEM WINKEL MIT EINEM GEHÄRTETEN KOPF
Brevet européen · EP3972504 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3972504
- Numéro de demande
- EP20722675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 201916419507 22.05.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053948 27.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/234669 26.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
ROCCI, Mirko
Raynham, Massachusetts 02767-0350, US
AEBI, This
4500 Zuchwil, Solothurn
OBERLI, Joel
4500 Solothurn
MENZE, Johanna F.
4500 Solothurn
GHAMMAR, Said
4500 Solothurn
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.