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Brevet européen · EP3972707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3972707
Numéro de demande
EP20810281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A63B 59/70 (2015.01)
A63B 59/20 (2015.01)
B29C 64/10 (2017.01)
A63B 59/50 (2015.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
Priorité
US 201962850831 P 21.05.2019
US 201962881687 P 01.08.2019
Demande PCT
PCT/CA2020/050686 21.05.2020
Publication PCT
WO2020/232552 26.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 20 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  4. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Bauer Hockey Ltd.

60 rue Jean-Paul Cayer, Blainville, Québec J7C 0N9, CA

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

KRICK, Thierry

Québec J0P 1B0, CA

LAPERRIERE, Jean-Francois

Québec J0R 1T0, CA

ROUZIER, Edouard

Montreal, Québec H2J 4G4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.